1. Informations Générales
Nom du site : CBD ZEN BIO
URL du site : http://cbd-zen-bio.fr/
2. Informations sur l’Éditeur du Site
Nom de l’entreprise : SNC SEM'ART
Forme juridique : SNC, Société en nom collectif
Capital social : 1000 EUR
Siège social : 14 RUE PIERRE SEMARD 24000 PERIGUEUX
SIREN : 828417428
Numéro de TVA intracommunautaire : FR67828417428
Directeur de la publication : Christophe Charitat
Contact : cc5@sfr.fr
3. Informations sur l’Agence de Création
Nom de l’agence : Werocket
Adresse : 10 allée Hispano Suiza, 26200 Montélimar
Tel : 04 75 51 88 40
Site web : www.werocket.fr
Contact : info@werocket.fr
4. Informations sur l’Hébergeur du Site
Nom de l’hébergeur : OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com
5. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site, incluant, de manière non exhaustive, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de CBD ZEN BIO, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de CBD ZEN BIO. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Données Personnelles
CBD ZEN BIO s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site CBD ZEN BIO, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les informations recueillies sur les formulaires de ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par CBD ZEN BIO pour la gestion des demandes de contact et d'information client. Elles sont conservées pendant trois ans à compter du dernier contact et sont destinées à l’équipe commerciale et au service client de CBD ZEN BIO.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : cc5@sfr.fr.
7. Limitation de Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut néanmoins contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui semble être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à cc5@sfr.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
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8. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
9. Loi informatique et libertés
Conformément à la loi « Informatique et Liberté »
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